- quelques tableaux juridiques :
Donations successions
- Les droits du conjoint survivant résultant de la loi 3 janvier 2001
- Que devient le taux de 20% des droits de mutation à titre gratuit en ligne directe, en cas de donation entre vifs
- Les mesures actuelles en faveur des donations entre vifs
- Les droits successoraux des enfants
Immobilier
- Le régime du loueur en meublé professionnel (LMP)
- Le régime du vendeur professionnel dans l’immobilier
- Les plus-value réalisée lors de la vente d’un bien démembré
- Les régimes de locations immobilières
- Les locations de locaux professionnels
- Les locations immobilières
- La fiscalité des travaux immobiliers
- Le régime fiscal des locations en meublés
Entreprises
- Les limites à l’amortissement d’un bien loué dans les B.I.C.
- Les clauses de garanties de passif : mise en jeu et conséquences fiscales
- Les reports et sursis d’imposition des plus-values
Autres
- Les paiements échelonnés dans la construction neuve
- Les effets fiscaux du divorce, et autres situations
- Comparaison des mariage, P.A.C.S. et union libre en matière sociale
- La fiscalité des personnes en fonction de leur domicile
- Le domicile fiscal et l’imposition des revenus
- Assurance-vie et Plan d’Epargne en Actions (PEA)
- Le meilleur moment pour réaliser des coupes forestières
- La forêt et la compensation carbone volontaire
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- quelques tableaux juridiques :
Donations successions- Les droits du conjoint survivant résultant de la loi 3 janvier 2001
- Que devient le taux de 20% des droits de mutation à titre gratuit en ligne directe, en cas de donation entre vifs
- Les mesures actuelles en faveur des donations entre vifs
- Les droits successoraux des enfants
Immobilier
- Le régime du loueur en meublé professionnel (LMP)
- Le régime du vendeur professionnel dans l’immobilier
- Les plus-value réalisée lors de la vente d’un bien démembré
- Les régimes de locations immobilières
- Les locations de locaux professionnels
- Les locations immobilières
- La fiscalité des travaux immobiliers
- Le régime fiscal des locations en meublés
Entreprises
- Les limites à l’amortissement d’un bien loué dans les B.I.C.
- Les clauses de garanties de passif : mise en jeu et conséquences fiscales
- Les reports et sursis d’imposition des plus-values
Autres
- Les paiements échelonnés dans la construction neuve
- Les effets fiscaux du divorce, et autres situations
- Comparaison des mariage, P.A.C.S. et union libre en matière sociale
- La fiscalité des personnes en fonction de leur domicile
- Le domicile fiscal et l’imposition des revenus
- Assurance-vie et Plan d’Epargne en Actions (PEA)
- Le meilleur moment pour réaliser des coupes forestières
- La forêt et la compensation carbone volontaire