Les opérations, droits ou obligations sylvicoles
Les droits et obligations forestiers sont multiples ; ils concernent les biens (bois, forêts, autres terrains) mais également les hommes (propriétaires, utilisateurs, professionnels) ; les règles applicables sont pour la plupart regroupées dans le code forestier (voir ci-après) .
Les dispositions générales régissant la forêt et générant soit des obligations, soit des interdictions, peuvent se résumer ainsi :
**article L 112-1 du code forestier : les forêts, bois et arbres sont placés sous la sauvegarde de la Nation ; sont reconnus d’intérêt général :
1° La protection et la mise en valeur des bois et forêts ainsi que le reboisement dans le cadre d'une gestion durable ;
2° La conservation des ressources génétiques et de la biodiversité forestières ;
3° La protection de la ressource en eau et de la qualité de l'air par la forêt dans le cadre d'une gestion durable ;
4° La protection ainsi que la fixation des sols par la forêt, notamment en zone de montagne ;
5° La fixation du dioxyde de carbone par les bois et forêts et le stockage de carbone dans les bois et forêts, le bois et les produits fabriqués à partir de bois, contribuant ainsi à la lutte contre le changement climatique.
**article L 112-2 : l’obligation de contribuer, par une gestion durable, à l'équilibre biologique et à la satisfaction des besoins en bois et autres produits forestiers.
En outre, l’obligation de réaliser le boisement, l'aménagement et l'entretien conformément à une sage gestion économique.
**article L 122-3 : les obligations résultant des documents de gestion : soit un plan simple de gestion, soit le règlement type de gestion, soit un code des bonnes conduites sylvicoles
**l'interdiction de démembrer des parcelles éligibles à certaines aides publiques –
**l'interdiction de défricher ou de détruire des articles L. 341-1 à 341-10 du CF ; cette interdiction existe tout et autant que nous ne sommes pas dans le cadre d’un engagement de gestion durable (petites parcelles ou bien plan simple de gestion non signé …)
**l'obligation de reconstituer la forêt - replantation ou regénération naturelle - article 124-6 du CF - ou bien à l'inverse l'interdiction de reboiser - article L.126-1 du CR
**l'obligation de prendre des mesures d'aménagement, d'équipement et de lutte contre les incendies de forêts (association syndicale, servitude, débroussaillement etc) articles L. 131-10 à 16 du CF ; ces règles figurent principalement dans les plans de préventions des risques naturels eux-mêmes annexés dans les Plans Locaux d’Urbanisme
**l'interdiction d'installation de caravanes de l’article R.111-38 du code de l'urbanisme – et aussi l'interdiction dans les forêts classées comme réserve naturelle ou comme espaces boisés à conserver, - article R. 443-9-1 du CU –
**l’interdiction de publicité sur les arbres – article L. 581-26 du C.E.
**enfin de nombreuses dispositions particulières existent, notamment en montagne, dans les dunes ou en Outre-Mer .
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- lexique -
Abattage : droit ou action d’abattre un arbre sur pied, de le jeter à terre, de provoquer sa chute.
L’abattage a lieu en saison de repos de végétation (saison sèche) ; et également en « vieille lune » ou Lune décroissante, c'est-à-dire seulement dans la quinzaine entre la pleine lune et la nouvelle lune ;
Voir l’abattage à culée blanche ou noire (noyer).
Affouage : Droit ou action de prendre périodiquement du bois de chauffage dans une forêt.
Droit des habitants d’une commune dans une forêt communale – voir l’article L 243-3 du CF -
Certaines variétés se nomment bouchoyage, bucherage, lignerage.
Annélation ou « annelage » ou « écorçage en anneau » : action de retirer l'écorce d'un arbre (ou d'une branche) sur toute sa circonférence. Elle a pour but de provoquer la mort ou l'affaiblissement de l'arbre ou de la branche, généralement pour ne pas avoir à les couper.
Arrachement : défrichage avec arrachage, mise hors de terre des souches et destruction des jeunes pousses.
Arpentage : voir bornage
Balivage : action de compter et marquer les baliveaux qui restent en réserve sur chaque vente ou coupe de taillis, pour croitre en futaie (50 par hectare).
Batonnage : destruction de la végétation au moyen d’un bâton (fougères)
Bois morts : on distingue parmi les bois-morts : le bois en estant, le bois gisant, le mort-bois (arbustes sans valeur, houx), le maubois.
Bois pelard : bois dont on a enlevé l’écorce pour faire du tan.
Bois secs : Bois dont le taux d’humidité est inférieur à 20% - Bois après séchage -
Boisement : opération de semis ou plantations d’essences forestières. (voir l’antonyme déboisement)
Bornage ou abornement : opération matérielle faisant suite à une délimitation ; elle consiste dans l’implantation de marques apparentes ou bornes ; le bornage est soit amiable soit judiciaire ; l’opération peut être suivie d’un arpentage ; les limites de terrain ou de propriété sont marquées par des pieds corniers.
Les bois de l’Etat peuvent faire l’objet d’une délimitation soit partielle, soit générale – article L 213-4 du CF -
Bucheronnage : action d’abattre et de façonner les arbres
Cernage ou soulevage : opération consistant à sectionner le pivot des racines des jeunes plants en vue de favoriser le développement du chevelu
Chasse : Droit seigneurial jusqu’à la Révolution ; depuis, le droit de chasse est un attribut du droit de la propriété d’un bien ; un propriétaire peut exercer mais aussi louer son droit de chasse.
Les deux modes de chasse sont celle à courre et celle à tir
Le rôle de la chasse consiste à prélever les espèces animales sauvages, mais désormais essentiellement à réguler les espèces .
Chasser : droit personnel du preneur d’un bail rural (articles L415-7 et R415-1 du code rural et de la pêche maritime)
Chaulage : opération d’amendement : apport en forêt de carbonate de calcium, sous forme de calcaire broyé, destiné à améliorer un équilibre chimique pour le rendre plus favorable à l’activité biologique du sol et à la croissance des arbres.
Chemins d’exploitation : les chemins et sentiers d'exploitation sont ceux qui servent exclusivement à la communication entre divers fonds, ou à leur exploitation ; ils sont, en l'absence de titre, présumés appartenir aux propriétaires riverains, selon la formule « chacun en droit soi », mais l'usage en est commun à tous les intéressés ; l'usage de ces chemins peut être interdit au public. Tous les propriétaires dont les chemins et sentiers desservent les fonds sont tenus les uns envers les autres de contribuer, dans la proportion de leur intérêt, aux travaux nécessaires à leur entretien et à leur mise en état de viabilité ; les intéressés peuvent toujours s'affranchir de toute contribution en renonçant à leurs droits soit d'usage, soit de propriété, sur les chemins d'exploitation. Les chemins et sentiers d'exploitation ne peuvent être supprimés que du consentement de tous les propriétaires qui ont le droit de s'en servir (articles L 162-1 et suivants du code rural).
Ces dispositions s’appliquent autant aux exploitations rurales qu’aux exploitations forestières.
Cloisonnement : opération qui consiste à créer un réseau de couloirs de circulation des engins d’exploitation et de débardage. On parle de cloisonnement d’exploitation ou sylvicole.
Code Forestier :
En 1346, Philippe de Valois instaure un premier code forestier.
Le code Colbert de 1669 est élaboré visant à réorganiser l'exploitation sylvicole et en assurer la pérennité.
Les lois de la Révolution et de l’Empire sont nombreuses, d’abord libérales – provoquant un déboisement, puis organisatrices autour du nouveau droit de propriété.
Le code de 1827, dans la ligne du code Colbert, il veut favoriser le reboisement du pays, mais il restreint les droits d'usage des paysans sur les forêts.
Le code actuellement en vigueur à la suite de :
- La loi n° 51-516 du 8 mai 1951 relative à la procédure de codification des textes législatifs concernant les forêts, clarifie le code de 1827 «à l'exclusion de toute modification de fond», précise l'article 2, pour y compiler tous les textes régissant la forêt.
- Le décret 52-1200 du 29 octobre 1952 portant sur la codification des textes législatifs concernant la forêt constitue le remaniement le plus important depuis 1827, en élargissant les sujets traités par le code.
- Un second décret modificateur notable (décret n°79-113 du 25 janvier 1979) est intervenu notamment pour moderniser le système de numérotation.
- Celui-ci a été modifié en 2012 (ordonnance n°2012-92 du 26 janvier 2012 et décret n°2012-836 du 29 juin 2012), en lien avec une modernisation de la rédaction.
Coupes : désigne tantôt le secteur divisant une forêt en vue de son exploitation, et tantôt l’action d’abattage des arbres.
Les coupes sont de diverses natures :
Coupe rase : action d’abattre des arbres forestiers de façon importante
Coupe claire : coupe sévère clairsemant les arbres
Coupe sombre : coupe partielle épargnant assez d’arbres pour laisser de l’ombre.
Coupe à blanc-étoc (rase), coupe avec réserve de baliveaux, coupe jardinée ou en jardinant ou jardinatoire, coupe à tire-aire (coupes rases d’égale surface progressant de proche en proche).
Coupe blanche : on y laisse les souches
Coupe noire : en déracinant les souches
Méthode du « tire esquerre » utilisée avant Colbert – 1669 -
Méthode d'exploitation «à tire et aire» : celle-ci était prescrite par l'ordonnance de 1669 et consistait : à diviser (au moins par la pensée, sinon sur le papier et sur le terrain) la forêt considérée, ou une fraction importante de celle-ci, en un certain nombre de parties aliquotes correspondant à l'âge de la futaie exploitable; à attaquer le canton le plus vieux, en asseyant de proche en proche des coupes annuelles d'une contenance calculée comme il vient d'être dit; à abattre chaque fois tout le matériel, sauf une réserve de dix arbres par arpent; à continuer de la sorte pendant toute la durée de la révolution, sans jamais revenir en arrière. (Eugène Reuss)
Coupe réglée : désigne une pratique d'exploitation de bois en forêt par abattage périodique d'une portion de bois déterminée ; l’expression remonte au 17ème s
Système de coupes réglées : l’objectif était d’assurer un éclairement latéral des souches
Concernant les arbres eux-mêmes :
Coupe de l’arbre entre deux terres ou coupe en pivot,
Coupe rez-tronc (ébranchage)
Déboisement : destruction de l’état boisé d’un terrain, des bois qui couvraient le pays ; disparition entière de la forêt. (voir l’antonyme : boisement)
Les grandes périodes de déboisement furent : le Néolithique avec l’Age du fer, la Tène, puis le Moyen-Age au XIème siècle et enfin la Révolution et l’Empire.
Débroussaillement : opérations de réduction des combustibles végétaux de toute nature dans le but de diminuer l'intensité et de limiter la propagation des incendies (Article L.131-10 à L.131-16 du Code forestier) .
Ces opérations sont exigées dans le cadre de la lutte contre les incendies
Défens (mise en -) : action se soustraire une parcelle forestière du pacage du bétail, ceci en vue de sa régénération.
Déforestation : opération de destruction mais maintien de quelques arbres isolés, bouquets d’arbres ou boqueteaux.
Défrichement ou défrichage :
Opération de destruction de la végétation spontanée pour affecter le terrain à un nouvel usage.
Conversion d’un bois en terres, labour ou pâturage. Rendre un terrain boisé propre à la culture, ou éventuellement au reboisement.
D’abord encouragé par les moines, il sera ensuite réglementé.
Le défrichement se réalisait soit en festons, soit en étoile, soit en essart (circulaire) – Voir essartage – autre mode de défrichement : le brûlage (brulis) ou l’écobuage.
Dépressage : Réduction significative des tiges des essences principales dans les jeunes peuplements.
Détourage : opération qui consiste à enlever tous les arbres au contact du houppier de l’arbre à favoriser.
Distances de plantation : Obligation – servitude – pour le propriétaire d’un fonds de placer ses arbres, arbrisseaux ou arbustes de façon à laisser entre ses plantations et la limite de son fonds une distance déterminée par les usages, à défaut par la loi (articles 671 et suivants du code civil).
Ebourgeonnage : suppression préventive des gourmands, par élimination des bourgeons.
Ebranchage : action de couper les branches d’un arbre, qu’il soit sur pied ou abattu.
Echenillage : Une loi du 26 ventôse de l’an IV prescrit au propriétaire et au fermier l’échenillage sur les arbres, les haies et les buissons ; cette loi a été produite et votée en réponse aux craintes suscitées par une pullulation exceptionnelle de chenilles (avant que les ichneumons aient eu le temps d’y mettre fin) ; elle s’est appliquée durant quelques années bien que, selon F. Malepeyre, tous les hommes sages reconnaissent que les mesures prescrites par celle loi sont entièrement inefficaces ; avant de tomber en désuétude.
L’opération devait se faire tous les ans entre le 1er et le 20 février
Voir les arrêtés du Gouvernement des 12 messidor an VIII et 3 brumaire an IX, puis la loi du 21 mai 1856.
Une loi nouvelle pourrait devenir nécessaire pour lutter contre l’invasion récente de la chenille processionnaire ! …
Eclaircir : action de réduire le nombre de tiges, de rendre moins touffu.
Ecorçage ou écorcement ou pelage : dépouiller un végétal ligneux de son écorce.
L’opération est soit volontaire (liège) soit involontaire (frottis des cervidés ou frayure ≠ abroutissement)
On pratiquait soit l’écorçage du fût seul après abattage et avant tronçonnage, et attente, avant tronçonnage, du flétrissement des feuilles; soit le tronçonnage, écorçage et immersion prolongée dans l'eau, immédiats après abatage ;
Elagage : coupe des branches basses – voir ébranchage –
L’élagage peut être artificiel ou naturel.
Emondage : taille sévère des branches ; on enlève les menues branches des principales tiges et des tiges rampantes.
Equarrissage : Action de réduire une grume au carré.
Essartage : Pratique visant à l’extension de la culture sur la forêt – Voir défrichement -
Essartement : opération qui consiste à arracher les broussailles, souches et racines qui couvrent un terrain ; l’ordonnance Colbert de 1669 prescrivait l’essartement des bois et forêts sur un espace de 60 pieds pour ouvrir un passage aux coches et carrosses publics.
Etrépage : opération consistant à décaper la litière forestière pour l’utiliser en matières organiques (terre de bruyère)
Exploitation des coupes ou usance : abattre, façonner, débiter les bois compris dans les ventes ?
Exploitation des résines dans les forêts à pins : les arbres sont gemmés à mort ou à vie ; l’arbre travaillé contrairement aux règles est réputé mutilé.
Extraction de matériaux : droit résultant de celui de la propriété – droit au sous-sol – article 552 du code civil -
Façonnage : Ensemble des opérations qui suivent l’abattage : ébranchage, écorçage, découpe, tronçonnage, équarrissage …
Furetage : consiste à couper à intervalles réguliers les brins les plus gros d’un taillis ; pratiqué avant Colbert, il sera remplacé par les coupes réglées
Opération de prélèvement dans les futaies irrégulières.
Glandée - Glandage : désigne la récolte ou l’usage des glands ; s’applique souvent au droit d’introduire les porcs dans les bois pour qu’ils y trouvent leur nourriture ; la loi en restreint l’usage à trois mois
La paisson implique la consommation sur place par l’animal
Le panage implique l’enlèvement des produits tombés naturellement
La fainée désigne la récolte ou l’usage des faines de hêtres
Griffage : opération de marquage des petits bois à des fins d’exploitation ; le marquage est réalisé en réserve ou en abandon (préférable).
Gruerie : droit royal de percevoir une partie des coupes de bois et une portion des amendes, confiscations, etc. prononcées pour abus et malversations dans les bois sujets au droit de gruerie.
Ce privilège était également seigneurial, en faveur des gruyers.
Donner une assignation à la gruerie pour raison de dommage de bestiaux dans les bois.
Juridiction inférieure qui se prononçait sur les délits forestiers
Jardinage ou jardinatoire (coupe en -) : coupe pied à pied ou par bouquets des peuplements de futaie dite « jardinée ».
Marnage : amendement au moyen de marne.
Marquage : opération qui consiste à placer un signe indélébile et suffisamment permanent sur un pied d’arbre.
Martelage : opération qui consiste à choisir et à marquer au marteau les arbres à abattre.
Il peut être fait en abandon ou en réserve.
Martelage (servitude de -) : droit prioritaire de la Marine sur les ventes de chênes.
Les services de la Marine possèdent une priorité sur les ventes de grumes ; pour cela, une déclaration doit être faite six mois avant d’abattre aucun arbre de futaie.
Le service de la Marine peut alors effectuer une opposition en sa faveur et un martelage au moyen du marteau de la Couronne. Les arbres étaient dans ce cas enlevés (la vidange) et payés au gré de la Marine ; on parlait d’un droit de préemption future, avec une limite toutefois : dans l’année qui suivait une sommation officielle.
Le droit de préemption portait sur les arbres de plus de 15 décimètres de circonférence ; à l’exclusion de ceux situés dans des lieux clos attenants aux habitations.
Martellement des bois, après abattage, à la masse de fer sur tout le pourtour;
Nettoiement : intervention sur les jeunes peuplements.
Pacage : Droit ou action de faire paître les troupeaux herbivores domestiques dans certains lieux
Désigne également les lieux propres à nourrir et à engraisser les bestiaux
Le pacage est interdit pour les chèvres, brebis ou moutons.
Les animaux doivent être marqués ou munis d’une cloche
Les bois défensables autorisent le pacage
Les bois en état de défens ne tolèrent pas le pacage
Lieu de pâture en général médiocre
Panage ou glandage ou paisson : droit à la récolte des glands, des faines et autres productions des forêts, ou droit au parcours des porcs pour leur consommation
Parcours des bestiaux :
Droit et autorisation pour les habitants de deux communes voisines à envoyer réciproquement leurs bestiaux en vaine pâture d’un territoire à l’autre .
Réglementé par la loi du 28 septembre et 6 octobre 1791.
Autorisation ou usage accordé pour le pâturage ou la glandée en faveur des animaux.
Terrains à usage pastoral marqué par le cheminement des troupeaux.
Pare-feux : coupe forestière linéaire, ou une infrastructure linéaire créée et/ou spécialement entretenue pour freiner l'extension rapide d'incendies de forêt ou feux de brousse
Pâturage ou pacage : Sous l’ancien régime, droit que le seigneur levait en quelques lieux sur les habitants qui faisaient paitre des troupeaux dans ses domaines, notamment forestiers. (ancien article 234 du CF)
Plantation : action de semer des graines d’arbres ou de transplanter des petits pieds en racines nues, en mottes ou en potets.
Les plantations se réalisent de multiples manières : en ligne (bordure) ou en massif (futaie), en alignement ou en foule (irrégulier), en quinconce ou en carré (trait carré ou échiquier), etc …
Produits de la forêt : les menus produits de la forêt sont les fruits, les mousses, les herbes, les bruyères, les fougères, les harts ; également les champignons, les truffes, les graines, les pignons de pins, les résines de pins, les lièges des chênes
Les produits minéraux : sables, graviers, pierres, argiles ;
Les produits animaux : les gibiers, les œufs
Les produits accessoires : les chablis, les volis, les chandeliers, les bois de délit …
Les produits annuels sont l’émondage et l’enlèvement des bois secs.
Les produits périodiques sont l’élagage et l’ébranchage.
Reboisement ou reforestation : Plantation ou semis de végétaux ligneux réalisés dans un espace non boisé ou précédemment déboisé.
Un reboisement des montagnes eu lieu au cours du 19ème siècle : une situation en 1863 indiquait que l’étendue des terrains reboisés avait été de 10 055 hectares.
Regénération : Suite à la réalisation d’une coupe, il y aura une régénération c’est-à-dire reconstitution du boisement de façon soit naturelle par semis provenant les arbres environnants, soit artificielle par plantation ou semis volontaire.
Réserve de pieds d’arbres : ensemble d’arbres maintenus sur pied au moment d’une coupe, soit parce qu’ils ont atteint une taille appropriée (taillis sous futaie), soit parce qu’ils peuvent faire fonction de porte-graine (régénération naturelle).
Réserve forestière : (ancien article 233 du CF) :
Le quart de réserve de Colbert – ou en réserve – les défends -
Dans le but de limiter les coupes excessives et même les défrichements, un quart de la forêt devait être laissé au repos, sans rien prélever … Le but était d’y conserver des bois de haute futaie et puis de préserver ainsi des ressources extraordinaires. Une coupe ne s’y réalisait que de façon exceptionnelle, sur autorisation et avec des motivations spécifiques …
Dès l’année 1561, il existait déjà une règle de mise en « réserve du tiers » des futaies.
Sartage : Système faisant alterner taillis et culture agricole.
Soumises (Forêts -) : Forêts régies par un régime spécifique, le régime forestier ; il s’agit des forêts appartenant aux personnes morales publiques : Etat, départements, communes, établissements publics et d’utilité publique, sociétés mutualistes, caisses d’épargne, ou sur lesquels ces collectivités ont des droits indivis.
L’exploitation en est assurée par l’Office National des Forêts.
Soutrage : ramassage et exportation des plantes herbacées ou mort-bois en forêt pour servir de litière.
Taille : coupe d’une partie d’un arbre sur pied.
Les tailles sont multiples : élagage (voir ce mot), émondage (voir ce mot), étetage, coupe sélective, ébourgeonnage, taille de formation, taille de mise en forme destinée à orienter la croissance, taille de fructification pour favoriser la maturation des fruits, taille en vert pour limiter la couverture foliaire.
Tire-sève (technique du -) : Maintien d’une tige lors de la coupe d’une cépée, dans le but d’affaiblir la souche ; maintien d’une tige principale lors d’un émondage (voir les haies de chênes à ragosse de la région de Rennes).
Usage : le droit usager ou droit d’usage consistait à pouvoir prendre du bois dans les forêts ou à y mener paître des troupeaux ; droits réels dans les forêts domaniales de glandage, maronage (bois de construction), pacage, panage, soutrage.
Ceux qui en avaient droit étaient nommés des usagiers.
L’usage des bois et forêts est réglé par des lois particulières (article 636 du code civil)
Y. D. F.